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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2020 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 portant délégation de signature (direction des sports))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 mars 2020 modifiant l'arrêté du 2 janvier 2020 portant délégation de signature (direction des sports))


A l'article 4 de l'arrêté du 2 janvier 2020 susvisé, après les mots : « programme 219 “sport” », sont insérés les mots : « et du programme 350 “Jeux olympiques et paralympiques 2024” ».