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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-235 du 11 mars 2020 relatif au Conseil national des professions du spectacle)
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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-235 du 11 mars 2020 relatif au Conseil national des professions du spectacle)
Le décret du 25 avril 2013 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent décret.