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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 février 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 février 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A)


L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa du I, les mots : « catégories A1, A2 et A » sont remplacées par les mots : « A1 et A2 » ;
2° Le dernier alinéa du I est supprimé ;
3° Le II est remplacé par les dispositions suivantes :
« II.-Contenu
« L'épreuve hors circulation est composée d'un enchaînement de six manœuvres comprenant :


«-trois manœuvres de maîtrise de la moto à allure réduite, dont une sans l'aide du moteur ;
«-trois manœuvres de maîtrise de la moto à allure plus élevée » ;


4° Le III est remplacé par les dispositions suivantes :
« III.-Les manœuvres de maniabilité
« Les manœuvres à allure réduite comprennent le déplacement de la motocyclette sans l'aide du moteur et les déplacements de la motocyclette à allure réduite avec et sans passager.
« Les manœuvres à allure plus élevée comprennent les exercices de freinage d'urgence, de slalom et d'évitement. » ;
5° Le IV est supprimé ;
6° Le V est remplacé par les dispositions suivantes :
« V.-Evaluation
« L'évaluation repose sur un système de notation globale à trois niveaux symbolisés par une lettre :


«-note A : niveau bon ;
«-note B : niveau satisfaisant ;
«-note C : niveau insuffisant.


« Le résultat est communiqué au candidat après chaque essai.
« La notation C, attribuée aux deux essais, entraîne l'ajournement du candidat et l'interruption de l'examen.
« En cas de 2 ᵉ essai, l'expert peut arrêter l'examen, lors d'une phase d'arrêt, dès lors que la notation C intervient.
« La chute entraîne la notation C et l'arrêt immédiat de l'examen à l'exception de celle intervenant lors de la réalisation de l'exercice du déplacement de la motocyclette sans l'aide du moteur.
« La chute qui intervient entre deux essais n'est pas prise en compte. » ;
7° Le VI est remplacé par les dispositions suivantes :
« VI.-Conditions d'admissibilité
« Pour être admis à l'épreuve hors circulation il faut avoir obtenu lors de l'enchaînement des six manœuvres : la note A ou B. »