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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 février 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 février 2020 modifiant l'arrêté du 23 avril 2012 modifié fixant les modalités pratiques de l'examen du permis de conduire des catégories A1, A2 et A)


L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :
1° Le A du III est ainsi modifié :
a) Le dernier alinéa du 2 est supprimé ;
b) Le 3 est supprimé ;
2° Au IV :
a) Au A, les mots : « 17 minutes et 30 secondes » sont remplacés par les mots : « 10 minutes » ;
b) Au B, les mots : « 35 minutes » sont remplacés par les mots : « 40 minutes » ;
3° Au V :
a) Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le port d'un casque de type homologué conformément à l'article R. 431-1 du code de la route, de gants homologués conformément à l'article R. 431-1-2 du code de la route, d'un blouson ou d'une veste manches longues munis pour les épreuves en circulation d'un dossard tel qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, d'un pantalon ou d'une combinaison et de bottes ou de chaussures montantes, est obligatoire lors des épreuves hors et en circulation (les bottes en caoutchouc et les coupe-vents ne sont pas autorisés) » ;
b) Au troisième alinéa, les mots : « d'un tel équipement » sont remplacés par les mots : « de ces équipements » ;
c) Après le quatrième alinéa, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« La conformité et le bon état des équipements obligatoires portés, lors des examens, hors et en circulation, relève de la seule responsabilité du candidat, ou de son représentant légal pour un mineur. » ;
4° Au VI :
a) Après le quatrième alinéa, est ajouté un alinéa ainsi rédigé :


«-installer la piste tirée au sort ; »


b) Au cinquième alinéa, les mots : « des exercices de maniabilité sans l'aide du moteur et de déplacement à allure réduite » sont remplacés par les mots : « de l'essai (exercice de déplacement de la moto sans l'aide du moteur) » ;
c) Au sixième alinéa, le mot : « cônes » est remplacé par le mot : « obstacles » et les mots : « du test de maîtrise de la moto à allure plus élevée » sont remplacés par les mots : « des manœuvres de maniabilité » ;
5° Au deuxième alinéa du VII, les mots : « 19 janvier 2012 » sont remplacés par les mots : « 23 décembre 2016 relatif à la justification de l'identité, du domicile, de la résidence normale et de la régularité du séjour pour l'obtention du permis de conduire ».