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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2020 modifiant l'arrêté du 14 mars 2018 relatif aux mesures de prévention de la propagation des maladies animales via le transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 février 2020 modifiant l'arrêté du 14 mars 2018 relatif aux mesures de prévention de la propagation des maladies animales via le transport par véhicules routiers d'oiseaux vivants)


A l'article 8 de l'arrêté du 14 mars 2018 susvisé :
I.-Au 1, les termes : « chaque transport. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
« le déchargement complet du véhicule de transport. Peuvent déroger au nettoyage et à la désinfection après déchargement complet du véhicule, les transporteurs d'oiseaux d'un jour et de poules pondeuses à destination d'animaleries ou de particuliers transportés dans des cartons jetables et les transporteurs d'autres oiseaux captifs transportés dans des cartons jetables ou des caisses plastiques, sous réserve de procéder régulièrement et au minimum chaque semaine au nettoyage et à la désinfection des véhicules, sans préjudice de tout contrôle visuel défavorable qui conduirait à mettre en place des mesures correctives immédiates. »
II.-Au premier alinéa du 4, le terme : « responsabilisé » est remplacé par le terme : « responsabilité » et après les termes : « du 29 avril 2004 susvisé », sont ajoutés les termes suivants : « et rédigées par l'exploitant. »
III.-Au second alinéa du 4 :


-au b, les termes : « (au minimum 70° C) » sont supprimés ;
-au c, les termes : « (au minimum 50° C) » sont supprimés ;
-au d, les dispositions : « Application d'un produit désinfectant bactéricide, virucide et fongicide autorisé, en veillant à respecter la concentration et le temps d'action indiqués sur la fiche technique du désinfectant utilisé » sont remplacées par les dispositions suivantes :


« Application systématique d'un produit désinfectant autorisé, à action a minima virucide ».


-à la fin est inséré un f rédigé comme suit :


« f) Le nettoyage et la désinfection des contenants doivent se faire le plus rapidement possible après déchargement. »