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Article AUTONOME (Arrêté du 17 février 2020 complétant l'arrêté du 24 octobre 2019 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2020 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales))

Article AUTONOME (Arrêté du 17 février 2020 complétant l'arrêté du 24 octobre 2019 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale ou régionale des services publics pour 2020 (enquêtes auprès des ménages et des collectivités territoriales))


ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES ET DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR 2020


Dès disponibilité, l'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont consultables sur le site du CNIS (www.cnis.fr).


1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A. Enquêtes d'initiative nationale


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives (ENPPS)

Ponctuelle

Injep

Conditions de vie
Enquête « Histoire de vie et patrimoine » - 2020
(anciennement dénommée « Enquête Patrimoine »)

Triennale

Insee


(*) Voir liste des producteurs.