Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur)

L'annexe VI du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.