Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'enseignement supérieur)

L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.