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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-179 du 5 février 2020 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d'Azur)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2020-179 du 5 février 2020 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d'Azur)


La SAS Radio Nostalgie Réseau est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Nostalgie Côte d'Azur conformément à la convention susvisée.