Type de procédure (*) : |
□ Procédure adaptée ouverte |
□ Procédure adaptée restreinte |
Technique d'achat (*) : |
□ Accord-cadre □ Système d'acquisition dynamique (SAD) □ Catalogue électronique □ Sans objet |
□ Système de qualification □ Concours □ Enchères électroniques |
Date et heure limites de réception des plis (*) : |
|
Présentation des offres par catalogue électronique (*) : □ Exigée □ Autorisée □ Interdite |
|
Réduction du nombre de candidats (*) : □ Oui □ Non |
Nombre maximum de candidats : |
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre : |
|
Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non (Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) : |
|
L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non |
|
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) : |
|
Critères d'attribution (obligatoire si SAD) : |