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Article AUTONOME (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Type de procédure (*) :

□ Procédure adaptée ouverte

□ Procédure adaptée restreinte

Technique d'achat (*) :

□ Accord-cadre
□ Système d'acquisition dynamique (SAD)
□ Catalogue électronique
□ Sans objet

□ Système de qualification
□ Concours
□ Enchères électroniques

Date et heure limites de réception des plis (*) :

Présentation des offres par catalogue électronique (*) :
□ Exigée □ Autorisée □ Interdite

Réduction du nombre de candidats (*) :
□ Oui □ Non

Nombre maximum de candidats :

En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :

Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui □ Non
(Attribution sur la base de l'offre initiale) (*) :

L'acheteur exige la présentation de variantes (*) : □ Oui □ Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (Si accord-cadre) :

Critères d'attribution (obligatoire si SAD) :