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Article AUTONOME (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article AUTONOME (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Moyen d'accès aux documents de la consultation (*) :
□ Lien URL vers le profil d'acheteur
□ Lien URL vers les documents de la consultation
□ Autre

Lien vers le profil d'acheteur (si « Lien URL a été vers le profil d'acheteur » a été coché) :

Lien d'accès direct aux documents de la consultation (si « Lien URL vers les documents de la consultation » a été coché) :

Autre moyen d'accès aux documents de la consultation (si « Autre » a été coché) :

Identifiant interne de la consultation :

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (*) :
□ Oui □ Non

Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur (Si non a été coché) :

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles (*) :
□ Oui □ Non

URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques (si oui a été coché) :

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N° téléphone du contact :