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Article PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)

Article PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2020 fixant un modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin d'une valeur estimée entre 90 000 € hors taxes et les seuils de procédure formalisée)


Nom complet de l'acheteur (*) :

Type de Numéro national d'identification (*) :
□ SIRET □ SIREN □ RIDET
□ TAHITI □ FRWF □ IREP
□ TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

N° national d'identification (*) :

Ville :

Code Postal :

Groupement d'acheteurs (*) :
□ Oui □ Non

Si oui, préciser le nom du coordinateur du groupement :