Article 2 AUTONOME (Décision n° 2020-23/PORTE MAILLOT/1 du 5 février 2020 relative à la déclaration de projet de l'opération de réaménagement des espaces publics de la porte Maillot, du parc public de stationnement de la porte Maillot et de ses accès, valant la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Paris)
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.