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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 février 2020 portant modification des conditions d'inscription du substitut osseux sur mesure PEEK de la société STRYKER France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 février 2020 portant modification des conditions d'inscription du substitut osseux sur mesure PEEK de la société STRYKER France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, au paragraphe 2, dans la rubrique « Prothèse osseuse sur mesure pour la reconstruction de la voûte crânienne », dans la rubrique « Société STRYKER France (STRYKER) », dans la nomenclature du code 3176461, les références 7880010, 7880020, 7880030 et 7880040 sont ajoutées aux références prises en charge.