Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, I « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT - concentrateurs d'oxygène mobiles » dans la rubrique « Société CAIRE Inc. (CAIRE) », la nomenclature du code 1151942 est ajoutée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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1151942 |
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, FREESTYLE COMFORT, OLT 2.28 DESCRIPTION Forfait hebdomadaire OLT 2.28 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable), FREESTYLE COMFORT de la société CAIRE. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour. INDICATION PRISE EN CHARGE Oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : - une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire. Le pack standard du concentrateur d'oxygène mobile FREESTYLE COMFORT comprend les éléments suivants : - un concentrateur d'oxygène mobile FREESTYLE COMFORT ; - un sac de transport ; - une bandoulière ; - un pack batterie à 8 cellules ; - une alimentation courant alternatif (CA) ; - un cordon d'alimentation ; - une alimentation courant continu (CC) ; - un manuel d'utilisation. D'autres accessoires optionnels sont disponibles : pack supplémentaire de batterie à 8 cellules, batterie à 16 cellules, chargeur de bureau et un sac de transport pour tous les accessoires. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE AS200-2. Date de fin de prise en charge : 1er mars 2025. |