Articles

Article AUTONOME (Décision n° 2020-34 du 5 février 2020 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de radio multiplexé à temps complet diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique en bande III)

ANNEXES
ANNEXE I
TABLEAU DES ALLOTISSEMENTS DISPONIBLES

Le tableau ci-après dresse la liste des allotissements qui forment la couche métropolitaine M1.

Numéro d'allotissement	Référence de l'allotissement	Canaux disponibles en bande III (*)	Contrainte (entre parenthèses figure le canal de l'allotissement adjacent)
1	N1_1	9B
2	N1_2	9D	ADJ avec l'allotissement Rouen local (9C)
3	N1_3	8B	ADJ avec N2_1
	N1_3	8B	ADJ avec l'allotissement Lille étendu (8A)
4	N1_4	9D	ADJ avec N2_2
5	N1_5	8C	ADJ avec N2_3
6	N1_6	6A	ADJ avec N2_4
6	N1_6	6A	ADJ avec l'allotissement Sélestat local (5D)
7	N1_7	6C	ADJ avec l'allotissement Paris intermédiaire (6B)
8	N1_8	8B	ADJ avec N2_1
9	N1_9	7D
10	N1_10	10B	ADJ avec l'allotissement La Rochelle local (10C)
11	N1_11	8A
12	N1_12	7A	ADJ avec N2_5
12	N1_12	7A	ADJ avec l'allotissement local Bourg-en-Bresse (6D) et avec l'allotissement local Chambéry (6D)
13	N1_13	10B	ADJ avec N2_9
14	N1_14	9A
15	N1_15	5B
16	N1_16	6C	ADJ avec l'allotissement Toulouse étendu (6B)
17	N1_17	5B	ADJ avec N2_10
18	N1_18	7A
19	N1_19	5C
20	N1_20	7C	ADJ avec l'allotissement Marseille local (7B)
21	N1_21	9B	ADJ avec N2_16
21	N1_21	9B	ADJ avec l'allotissement Toulon étendu (9A)
22	N1_22	7C

(*) Sous réserve de l'aboutissement favorable des procédures de coordination internationale des fréquences.