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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 février 2020 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 février 2020 modifiant l'arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins (pour une espèce donnée ou pour une zone géographique donnée) effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir)


Le tableau relatif aux poissons du point I de l'annexe I de l'arrêté du 26 octobre 2012 susvisé, établissant les tailles et poids minimaux de capture des poissons et autres organismes marins pour la Mer du Nord, la Manche et l'Atlantique est modifié comme suit :
1° La ligne :


«


SOLES

Solea spp.

24 cm


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


SOLES

Solea spp.

Régions Hauts de France et Normandie, à l'Est du Cap de la Hague : 25 cm Autres zones : 24 cm


» ;


2° La ligne :


«


DORADE ROSE/ PAGEOT ROSE

Pagellus bogaraveo

23 cm


»
est remplacée par la ligne suivante :
«


DORADE ROSE/ PAGEOT ROSE

Pagellus bogaraveo

35 cm


».