Article 1 AUTONOME (Arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel)
Le programme d'enseignement moral et civique des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel est fixé conformément aux annexes du présent arrêté.