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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2020 portant inscription du substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 janvier 2020 portant inscription du substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE et EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os », au paragraphe II a est insérée la rubrique suivante :


CODE

NOMENCLATURE

Société GLOBAL S

3117984

Substitut osseux synthétique résorbable, pâte, Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PASTE de la société GLOBAL S.
DESCRIPTION
EXABONE PASTE est un substitut osseux résorbable, d'origine synthétique, qui se présente sous une forme injectable. Il est constitué de :
- 38 % d'hydroxyapatite (HA) ;
- 62 % d'eau.
INDICATION PRISE EN CHARGE
Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
- Précautions d'emploi :
Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne.
Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies,…).
- Conditions de prise en charge :
Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
08000005 : EXABONE PASTE 0,5 cm3
08000010 : EXABONE PASTE 1 cm3
08000020 : EXABONE PASTE 2 cm3
08000025 : EXABONE PASTE 2,5 cm3
08000050 : EXABONE PASTE 5 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 février 2025.

3111792

Substitut osseux synthétique résorbable, pâte, Substitut osseux synthétique résorbable EXABONE PUTTY de la société GLOBAL S.
DESCRIPTION
EXABONE PUTTY est un substitut osseux résorbable, d'origine synthétique, qui se présente sous une forme injectable. Il est constitué de :
- 83,5 % de pâte d'hydroxyapatite (HA) ;
- 16,5 % de granules de phosphate tricalcique (bTCP) et d'hydroxyapatite (0,5-1,0 mm).
La pâte HA est composée de 38 % d'hydroxyapatite / 62 % d'eau et les granules poreuses sont composées de 60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique (bTCP).
INDICATION PRISE EN CHARGE
Apport osseux de substitution (comblement, reconstruction, fusion), lorsque les solutions autologues ne sont pas applicables ou suffisantes.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
- Précautions d'emploi :
Le recours aux substituts osseux est proscrit en milieu septique, dans l'os irradié (selon des critères radiologiques indiquant une ostéo-nécrose), en cas de brèche méningée dans la chirurgie crânio-rachidienne.
Une mise en garde sur leur utilisation est de rigueur chez les patients traités par biphosphonates et dans les situations cliniques particulières (tumeur, chimiothérapie en cours, immunodéficience, diabète non équilibré, allergies,…).
- Conditions de prise en charge :
Le chirurgien doit utiliser le conditionnement optimal en termes de volume et de forme. A défaut, le recours à plusieurs unités de substituts osseux doit être envisageable, en quantité la plus restreinte possible, en fonction du volume à combler.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
11000005 : EXABONE PUTTY 0,5 cm3
11000010 : EXABONE PUTTY 1 cm3
11000020 : EXABONE PUTTY 2 cm3
11000025 : EXABONE PUTTY 2,5 cm3
11000050 : EXABONE PUTTY 5 cm3
Date de fin de prise en charge : 15 février 2025.