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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2016 fixant les dates de commencement et de fin de l'expérimentation de la circulation inter-files)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2016 fixant les dates de commencement et de fin de l'expérimentation de la circulation inter-files)


A l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 2016 susvisé, le nombre : « 2020 » est remplacé par le nombre : « 2021 ».