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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2020 portant abrogation d'une disposition des arrêtés du 28 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 janvier 2020 portant abrogation d'une disposition des arrêtés du 28 juin 2018 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux et la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics)


Au 1. (première partie) des annexes aux arrêtés susvisés du 28 juin 2018, la phrase : « En outre, en accord avec l'avis de la commission de la transparence du 4 avril 2018, la prise en charge de ces spécialités est subordonnée à une prescription initiale par un médecin pneumologue » est abrogée.