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Article AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 13 août 2019 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)

Article AUTONOME (Arrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 13 août 2019 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement)


ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE


I. - Directions d'administration centrale
1° A compter du 1er juillet 2019 est ajoutée la mention :


Directions

Fonctions

Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature

Chef de cabinet du directeur de l'eau et biodiversité


2° A compter du 1er septembre 2019 sont ajoutées les mentions :


Directions

Fonctions

Direction générale de la prévention des risques

Chef du bureau des risques naturels terrestres


3° A compter du 1er septembre 2019 est supprimée la mention :


Directions

Fonctions

Commissariat général au développement durable

Chef de la délégation au développement durable


II. - Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
A compter du 1er septembre 2019 est supprimée la mention :


Directions

Fonctions

DREAL Nouvelle-Aquitaine

Chef de la division « Eaux et ressources minérales »


III. - Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)
1° A compter du 1er septembre 2019 sont supprimées les mentions :


Directions

Fonctions

DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre

Chef du service « Prospective, aménagement et connaissance du territoire »

Chef de la mission « Développement durable et évaluation environnementale »


IV. - Directions départementales des territoires (DDT) et directions départementales des territoires et de la mer (DDTM)
1° A compter du 1er septembre 2019 sont ajoutées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

12 - Aveyron

DDT

Chef du service énergie, risques, bâtiment sécurité

17 - Charente-Maritime

DDT

Chef du service « connaissance et transitoire »

69 - Rhône

DDT

Chef du service connaissance et aménagement durable des territoires

70 - Haute-Saône

DDT

Chef du service Environnement

90 - Territoire de Belfort

DDT

Chef du service appui connaissance et sécurité des territoires


2° A compter du 1er septembre 2019 sont supprimées les mentions :


Département

DDT ou DDTM

Fonctions

18 - Cher

DDT

Chef du service « Mission accompagnement des territoires »

26 - Drôme

DDT

Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels

34 - Hérault

DDTM

Chef du service « Eau, risques et nature »

43 - Haute-Loire

DDT

Chef service « Environnement et forêt »

49 - Maine-et-Loire

DDT

Chef du service « Sécurité routière, gestion de crise »

54 - Meurthe-et-Moselle

DDT

Secrétaire général