ANNEXE VI
LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DE L'AGRICULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT SITUÉS DANS LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
I. - Directions d'administration centrale
1° A compter du 1er juillet 2019 est ajoutée la mention :
Directions |
Fonctions |
---|---|
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature |
Chef de cabinet du directeur de l'eau et biodiversité |
2° A compter du 1er septembre 2019 sont ajoutées les mentions :
Directions |
Fonctions |
---|---|
Direction générale de la prévention des risques |
Chef du bureau des risques naturels terrestres |
3° A compter du 1er septembre 2019 est supprimée la mention :
Directions |
Fonctions |
---|---|
Commissariat général au développement durable |
Chef de la délégation au développement durable |
II. - Directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
A compter du 1er septembre 2019 est supprimée la mention :
Directions |
Fonctions |
---|---|
DREAL Nouvelle-Aquitaine |
Chef de la division « Eaux et ressources minérales » |
III. - Directions de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL)
1° A compter du 1er septembre 2019 sont supprimées les mentions :
Directions |
Fonctions |
---|---|
DEAL de Guadeloupe - Basse-Terre |
Chef du service « Prospective, aménagement et connaissance du territoire » |
Chef de la mission « Développement durable et évaluation environnementale » |
IV. - Directions départementales des territoires (DDT) et directions départementales des territoires et de la mer (DDTM)
1° A compter du 1er septembre 2019 sont ajoutées les mentions :
Département |
DDT ou DDTM |
Fonctions |
---|---|---|
12 - Aveyron |
DDT |
Chef du service énergie, risques, bâtiment sécurité |
17 - Charente-Maritime |
DDT |
Chef du service « connaissance et transitoire » |
69 - Rhône |
DDT |
Chef du service connaissance et aménagement durable des territoires |
70 - Haute-Saône |
DDT |
Chef du service Environnement |
90 - Territoire de Belfort |
DDT |
Chef du service appui connaissance et sécurité des territoires |
2° A compter du 1er septembre 2019 sont supprimées les mentions :
Département |
DDT ou DDTM |
Fonctions |
---|---|---|
18 - Cher |
DDT |
Chef du service « Mission accompagnement des territoires » |
26 - Drôme |
DDT |
Chef du service des eaux, des forêts et des espaces naturels |
34 - Hérault |
DDTM |
Chef du service « Eau, risques et nature » |
43 - Haute-Loire |
DDT |
Chef service « Environnement et forêt » |
49 - Maine-et-Loire |
DDT |
Chef du service « Sécurité routière, gestion de crise » |
54 - Meurthe-et-Moselle |
DDT |
Secrétaire général |