MESURE 3 (2016)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 122 (HAUTEURS ARRIVAL, PÉNINSULE HUT POINT, ÎLE DE ROSS) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant :
- la recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné les Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross, comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 2 et a annexé un plan de gestion pour le site ;
- les recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XIV-4 (1987), la résolution 3 (1996) et la mesure 2 (2000), qui ont prorogé la date d'expiration du SISP n° 2 ;
- la décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la SISP n° 2 en ZSPA n° 122 ;
- la mesure 2 (2004) et la mesure 3 (2011) qui ont adopté des plans de gestion révisés pour la ZSPA nº 122 ;
Rappelant que la mesure 2 (2000) a été retirée par la mesure 5 (2009) ;
Rappelant que les recommandations VIII-4 (1975), X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XIV-4 (1987) et la résolution 3 (1996) ont été désignées comme n'étant plus en vigueur par la décision 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 122 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 122 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et que
2. Le plan de gestion de la zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 122 qui figure en annexe à la mesure 3 (2011) soit abrogé.