MESURE 2 (2016)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE NO 120 (ARCHIPEL DE POINTE-GÉOLOGIE, TERRE ADÉLIE) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant :
- la mesure 3 (1995) qui a désigné l'archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie comme zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 24 et comprenait un plan de gestion de la zone en annexe ;
- la décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 24 en ZSPA n° 120 ;
- la mesure 2 (2005) et la mesure 2 (2011) qui ont adopté des plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 120 ;
Rappelant que la mesure 3 (1995) n'est pas entrée en vigueur et a été retirée par la mesure 2 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 120 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n° 120 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et que
2. Le plan de gestion de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 120 qui figure en annexe à la mesure 2 (2011) soit abrogé.