MESURE 1 (2016)
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE Nº 116 (VALLÉE NEW COLLEGE, PLAGE CAUGHLEY, CAP BIRD, ÎLE DE ROSS) : PLAN DE GESTION RÉVISÉ (ENSEMBLE UNE ANNEXE)
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant :
- la recommandation XIII-8 (1985), qui a désigné la plage Caughley comme site d'intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 10, et a annexé un plan de gestion pour le site ;
- la recommandation XIII-12 (1985), qui a désigné la vallée New College comme zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 20 ;
- la recommandation XVI-7 (1991), qui a prorogé la date d'expiration du SISP nº 10 ;
- la recommandation XVII-2 (1992) qui a annexé un plan de gestion pour la ZSP nº 20 ;
- la mesure 1 (2000), qui a agrandi la ZSP nº 20 de manière à inclure la plage Caughley, a annexé un plan de gestion révisé pour la zone, et a stipulé que le SISP n° 10 devenait caduque ;
- la décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 20 en ZSPA nº 116 ;
- la mesure 1 (2006) et la mesure 2 (2011) qui ont adopté des plans de gestion révisés pour la ZSPA nº 116 ;
Rappelant que la recommandation XVI-7 (1991) et la mesure 1 (2000) ne sont pas entrées en vigueur, et que la recommandation XVII-2 (1992) a été retirée par la mesure 1 (2010) ;
Rappelant que les recommandations XIII-12 (1985) et XII-7 (1991) ont été désignées comme n'étant plus en vigueur par la mesure 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 116 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel pour la ZSPA nº 116 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d'approuver la mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ; et que
2. Le plan de gestion de la zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 116 qui figure en annexe à la mesure 1 (2011) soit abrogé.