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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 janvier 2020 portant abrogation de l'arrêté du 8 juillet 1955 relatif au brevet et licence de photographe navigant professionnel de l'aéronautique civile)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 janvier 2020 portant abrogation de l'arrêté du 8 juillet 1955 relatif au brevet et licence de photographe navigant professionnel de l'aéronautique civile)


L'arrêté du 8 juillet 1955 relatif au brevet et licence de photographe navigant professionnel de l'aéronautique civile est abrogé.