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Article 52 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article 52 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 17 février 2014 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche)


L'article 59 est ainsi modifié :
1° Le huitième alinéa est remplacé par l'alinéa suivant :
« Le service de la stratégie des formations et de la vie étudiante comprend : »
2° Le dernier alinéa est supprimé.