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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 janvier 2020 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 120))


La division 120 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :
1° Le 1 de l'article 120.6 est ainsi modifié :
a) Dans la colonne « Textes de référence » correspondant au certificat intitulé « Fiche d'équipement (modèle P) pour certificat de sécurité pour navire à passagers », sont insérés les mots suivants :
« Résolution MSC.421(98)
Résolution MSC.436(99) » ;
b) Dans la colonne « Textes de référence » correspondant au certificat intitulé « Fiche d'équipement (modèle C) pour certificat de sécurité pour navire de charge », sont insérés les mots suivants :
« Résolution MSC.421(98)
Résolution MSC.436(99) » ;
c) Dans la colonne « Textes de référence » correspondant au certificat intitulé « Fiche d'équipement (modèle R) pour certificat de sécurité radioélectrique pour navire de charge », sont insérés les mots suivants :
« Résolution MSC.421(98)
Résolution MSC.436(99) » ;
2° Le 5 de l'article 120.6 est ainsi modifié :
a) Dans la colonne « Textes de référence » correspondant au certificat intitulé « Fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse (HSC 1994) », sont insérés les mots suivants :
« Résolution MSC.438(99) » ;
b) Dans la colonne « Textes de référence » correspondant au certificat intitulé « Fiche d'équipement pour le certificat de sécurité pour engin à grande vitesse (HSC 2000) », sont insérés les mots suivants :
« Résolution MSC.439(99) ».