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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-19 du 9 janvier 2020 modifiant le décret n° 2019-1303 du 6 décembre 2019 relatif à la diffusion des coordonnées des centres de conseils sur la validation des acquis de l'expérience sur le portail national dédié à la validation des acquis de l'expérience)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2020-19 du 9 janvier 2020 modifiant le décret n° 2019-1303 du 6 décembre 2019 relatif à la diffusion des coordonnées des centres de conseils sur la validation des acquis de l'expérience sur le portail national dédié à la validation des acquis de l'expérience)


L'article 1er du décret du 6 décembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
1° Au b, les mots : « une section II », sont remplacés par les mots : « une section III » et la référence : « D. 6111-7 » est remplacée par la référence : « D. 6111-8 » ;
2° Au quatrième alinéa, la référence : « Art. D. 6111-7 » est remplacée par la référence : « Art. D. 6111-8 ».