Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 4 janvier 2008 susvisé, les mots : « D. 212-44 du code du sport » sont remplacés par les mots : « R. 212-10-17, et A. 212-36 et A. 212-57 du code du sport, ».