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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse)


Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2020.