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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2019 fixant le taux de promotion du corps des chefs de travaux d'art pour l'année 2020)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2019 fixant le taux de promotion du corps des chefs de travaux d'art pour l'année 2020)


Le taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans le corps des chefs de travaux d'art au titre de l'année 2020 en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figure en annexe au présent arrêté.