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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture)


L'arrêté du 30 juin 2008 susvisé portant organisation et attributions de la direction générale de l'alimentation est ainsi modifié :
1° L'article 1er est ainsi modifié :
a) Le premier alinéa est complété par les mots : « les services suivants » ;
b) Les quatre derniers alinéas sont supprimés ;
2° L'article 2 est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est complété par les mots : « les sous-directions suivantes » ;
b) Le cinquième alinéa est supprimé ;
c) Les quatre derniers alinéas du I sont supprimés ;
d) Les cinq derniers alinéas du II sont supprimés ;
e) Le III est abrogé ;
3° L'article 3 est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est complété par les mots : « les sous-directions suivantes » ;
b) Les cinq derniers alinéas du I sont supprimés ;
c) Les cinq derniers alinéas du II sont supprimés ;
4° L'article 4 est ainsi modifié :
a) Le deuxième alinéa est complété par les mots : « les sous-directions suivantes » ;
b) Le cinquième alinéa est supprimé ;
c) Les quatre derniers alinéas du I sont supprimés ;
d) Les quatre derniers alinéas du II sont supprimés ;
e) Le III est abrogé ;
5° Il est rétabli un article 5 ainsi rédigé :


« Art. 5.-Dans les sous-directions des services susmentionnés, des équipes projets sont constituées, en fonction des besoins, pour mettre en œuvre les actions répondant aux missions de la direction générale. »


6° Les articles 6 à 10sont abrogés.