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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)


A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots suivants :
« 3.4-dichlorométhylphénidate (3.4-CTMP) et ses sels »,
« 4-fluoroéthylphénidate et ses sels »,
« 4-fluorométhylphénidate et ses sels »,
« 4-méthylméthylphénidate et ses sels »,
« isopropylphénidate et ses sels »,
« propylphénidate (PPH) et ses sels ».