Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2019 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des stents intracrâniens auto-expansibles LEO + sur mesure et LEO + de la société BALT Extrusion inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible », dans la rubrique « Société BALT Extrusion (BALT) » :
a) Dans la nomenclature du code 3101316 :

- la date de fin de prise en charge est portée au 30 avril 2024 ;
- les références suivantes sont ajoutées dans les références prises en charge : LEO 2.0x08 ; LEO 2.0x12 ; LEO 2.0x15 ; LEO 2.0x18 ; LEO 2.0x25 ; LEO 2.5x25 ; LEO 2.5x30 ; LEO 2.5x35 ; LEO 3.0x12 ; LEO 3.0x18 ; LEO 3.0x25 ; LEO 3.0x35 ; LEO 3.5x30 ; LEO 3.5x35 ; LEO 3.5x50 ; LEO 4.5 x15 ; LEO 4.5x75 ; LEO 5.5x60 ;

b) Dans la nomenclature du code 3171593, la date de fin de prise en charge est portée au 30 avril 2024.