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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale des collectivités locales)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale des collectivités locales)


L'article 1er de l'arrêté du 13 décembre 2001 susvisé est ainsi modifié :
1° Le premier alinéa est ainsi modifié :
a) Le mot : « comprend », est remplacé par les mots : « est placée » ;
b) Il est complété par les mots : « en charge de la coordination, des fonctions support et de la communication. »
2° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Elle comprend » ;
3° Au quatrième alinéa, après les mots : « des compétences et », est inséré le mot : « des » ;
4° Après le quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


«-la sous-direction de la cohésion et de l'aménagement du territoire ; » ;


5° Les deux derniers alinéas sont supprimés.