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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2019 portant inscription de l'implant méniscal JUGGERSTITCH de la société ZIMMER BIOMET au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3, sous-paragraphe « Implant méniscal », la rubrique suivante est ajoutée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER)
3168591	Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH DESCRIPTION Implant méniscal, ancre non résorbable JUGGERSTITCH de la société ZIMMER BIOMET. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Les dispositifs de réparation méniscale sont implantés par voie arthroscopique antérieure. 3 points de sutures (soit 6 ancres) peuvent être pris en charge au maximum par intervention de réparation méniscale. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE 110024772 ; 110024773 Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2024.

CODE

NOMENCLATURE

Société ZIMMER BIOMET (ZIMMER)

3168591

Genou, implant méniscal, ancre non résorbable, ZIMMER, JUGGERSTITCH
DESCRIPTION
Implant méniscal, ancre non résorbable JUGGERSTITCH de la société ZIMMER BIOMET.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Les dispositifs de réparation méniscale sont implantés par voie arthroscopique antérieure.
3 points de sutures (soit 6 ancres) peuvent être pris en charge au maximum par intervention de réparation méniscale.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110024772 ; 110024773
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2024.