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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500)


Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 ainsi que les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 sont remplacées par les dispositions suivantes :


« Art. 2.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2020 ».