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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2019 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais »)


Le décret n° 2011-1568 du 16 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Gros Plant du Pays nantais » est abrogé.