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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 novembre 2019 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)


L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est modifiée comme suit :
1° Au tableau C. 3.1 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » après la ligne :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en voile croisière. Entraînement jusqu'au niveau de compétition national en voile croisière. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des embarcations légères.
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.


Sont insérées les six lignes suivantes :


BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « glisses aérotractées et disciplines associées ».

Encadrement, animation et enseignement :
-des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ;
-des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ;
-du stand up paddle (SUP).
Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés.

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « motonautisme et disciplines associées ».

Encadrement et animation des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés ; d'engins à sustentation hydropropulsés (ESH) et de bateau à moteur d'initiation et de découverte.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'expression sur glace ».

Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines de vitesse sur glace ».

Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines de descente sur glace ».

Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'adresse sur glace ».

Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.


2° Le tableau C. 5 « Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne » est ainsi modifié :
a) Les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne enneigée ” » sont remplacés par les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne enneigée ” » délivré jusqu'au 31 août 2019.
b) Les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne tropicale et équatoriale ” » sont remplacés par les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne tropicale et équatoriale ” » délivré jusqu'au 31 août 2019.
c) Les mots : « d'un stage de recyclage » sont remplacés par les mots : « d'une formation de mise à niveau ».
d) Le tableau est complété par les deux lignes suivantes :


Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé ».

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial ».

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés ;
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.


3° Après le tableau D-5 « Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball » il est inséré un tableau D-6 ainsi rédigé :


« D-6.-Titre à finalité professionnelle délivré par la SAS WATERFORM


intitulé du titre

conditions d'exercice

Limites des conditions d'exercice

Coach fitness dans l'eau.

Encadrement de séances collectives d'animation en aquafitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.

Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).


».