L'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport est modifiée comme suit :
1° Au tableau C. 3.1 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » après la ligne :
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ». |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en voile croisière. Entraînement jusqu'au niveau de compétition national en voile croisière. Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
A l'exclusion des embarcations légères. A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
Sont insérées les six lignes suivantes :
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « glisses aérotractées et disciplines associées ». |
Encadrement, animation et enseignement : -des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; -des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ; -du stand up paddle (SUP). Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés. |
A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « motonautisme et disciplines associées ». |
Encadrement et animation des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés ; d'engins à sustentation hydropropulsés (ESH) et de bateau à moteur d'initiation et de découverte. |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'expression sur glace ». |
Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace. |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines de vitesse sur glace ». |
Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace. |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines de descente sur glace ». |
Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace. |
BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « sports de glace », option « disciplines d'adresse sur glace ». |
Encadrement d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace. |
2° Le tableau C. 5 « Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne » est ainsi modifié :
a) Les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne enneigée ” » sont remplacés par les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne enneigée ” » délivré jusqu'au 31 août 2019.
b) Les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne tropicale et équatoriale ” » sont remplacés par les mots : « Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option “ moyenne montagne tropicale et équatoriale ” » délivré jusqu'au 31 août 2019.
c) Les mots : « d'un stage de recyclage » sont remplacés par les mots : « d'une formation de mise à niveau ».
d) Le tableau est complété par les deux lignes suivantes :
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé ». |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ; -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial ». |
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en sécurité de tout public en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés. |
A l'exclusion : -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ; -des terrains enneigés ; Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. |
3° Après le tableau D-5 « Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de handball » il est inséré un tableau D-6 ainsi rédigé :
« D-6.-Titre à finalité professionnelle délivré par la SAS WATERFORM
intitulé du titre |
conditions d'exercice |
Limites des conditions d'exercice |
---|---|---|
Coach fitness dans l'eau. |
Encadrement de séances collectives d'animation en aquafitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. |
Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA). |
».