I. - Est fixée jusqu'au 1er novembre 2024, ainsi qu'il suit, la composition du comité scientifique du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, prévu l'article D. 661-7 du code rural et de la pêche maritime :
Au titre de la recherche et enseignement supérieur (1° et 2°)
Mme BAKAN (Bénédicte).
M. CORDEAU (Stéphane).
M. ENJALBERT (Jérôme).
M. GAUFFRETEAU (Arnaud).
M. HUYGHE (Christian).
Mme LAPERCHE (Anne).
Mme LECLERE (Valérie).
Mme LEYRONAS (Christel).
M. THIS (Patrice).
Au titre de la recherche et expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques (3°)
Mme GOMBERT (Julie).
M. GOUACHE (David).
M. L'HEUREUX (Fabrice).
Mme MAZZA (Valérie).
M. MOQUET (Frédéric).
Mme TAILLEZ (Delphine).
Mme WAGNER (Anne).
II. - M. HUYGHE (Christian) est nommé président du comité scientifique.