Est fixée jusqu'au 1er novembre 2024, ainsi qu'il suit, la composition du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, prévu à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime :
Au titre des représentants des catégories professionnelles (3°)
Obtenteurs de variétés :
M. BERGER (Franck).
M. DESPREZ (François).
M. GAUTIER (Jacques).
Mme GRILLET (Elina).
M. LESPRIT (Emmanuel).
M. TABEL (Claude).
Producteurs de semences ou plants :
M. BOURDIL (Laurent).
M. BOURGEOIS (Thomas).
Mme GAYRAUD (Anne).
M. PAGES (Pierre).
Utilisateurs des semences et plants :
M. CABOT (Guillaume).
M. PEYRAUDE (Daniel).
M. SAMBOURG (Alain).
M. KASTLER (Guy).
Utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants :
M. OZANNE (Luc).
Mme DESPOUY (Anne).
Personnalités scientifiques désignées en raison de leur compétence (4°) :
M. HUYGHE (Christian).
M. GOUACHE (David).
Mme GOMBERT (Julie).
M. WAGNER (Anne).
M. THIS (Patrice).
Au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales (5°)
M. GUINARD (Ludovic).
M. LE QUINTREC (Jean-Noël).
M. VAN RUYSKENVELDE (Jean-Pierre).
Mme VIAL (Anne-Claire).