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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-1186 du 15 novembre 2019 relatif à l'affichage du débit d'absorption spécifique des équipements radioélectriques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-1186 du 15 novembre 2019 relatif à l'affichage du débit d'absorption spécifique des équipements radioélectriques)


Dans l'intitulé du décret du 12 octobre 2010 susvisé, le mot : « terminaux » est supprimé.