Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 novembre 2019 portant modification des annexes de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole)
Les annexes 1 à 19 de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé sont remplacées par les annexes du présent arrêté.