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Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-1117 du 31 octobre 2019 portant modification des annexes du décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines)

ANNEXE
Tableau IV.-Titres permettant d'exercer des fonctions à la machine à bord de tout navire

	NAVIRES D'UNE PUISSANCE PROPULSIVE INFÉRIEURE À 250 KW3			NAVIRES D'UNE PUISSANCE PROPULSIVE INFÉRIEURE À 750 KW			NAVIRES D'UNE PUISSANCE PROPULSIVE INFÉRIEURE À 3000 KW			NAVIRES D'UNE PUISSANCE PROPULSIVE INFÉRIEURE À 8000 KW			NAVIRES D'UNE PUISSANCE PROPULSIVE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 8000 KW
Fonctions	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien
Titre	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien	Officier chargé du quart à la machine	Second mécanicien	Chef mécanicien
Brevet de mécanicien 250 kW	X	X	X	X 4	X4	X4
Brevet de capitaine 200 1	X	X	X	X 4	X4	X4
Brevet de mécanicien 750 kW	X	X	X	X	X	X	X5	X5	X5
Brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes	X2			X2			X2			X2			X2
Brevet d'officier chef de quart machine	X			X			X			X			X
Brevet d'officier chef de quart de navire de mer	X			X			X			X			X
Brevet de second mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes	X2	X2	X2	X2	X2	X2	X2	X2
Brevet de chef mécanicien 3000 kW limité à 200 milles des côtes	X2	X2	X2	X2	X2	X2	X2	X2	X2
Brevet de second mécanicien 3000 kW	X	X	X	X	X	X	X	X
Brevet de chef mécanicien 3000 kW	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Brevet de second mécanicien 8000 kW	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Brevet de chef mécanicien 8000 kW	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Brevet de second mécanicien	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X		X	X
Brevet de second polyvalent	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X		X	X
Brevet de chef mécanicien	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X
Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X	X

1 Valable également pour les brevets de capitaine voile 200, capitaine yacht 200 et capitaine 200 pêche.
2 Jusqu'à 200 milles des côtes.
3 Les titulaires du certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche peuvent exercer des fonctions de chef mécanicien à bord des navires d'une puissance propulsive inférieure à 160 kW.
4 Les titulaires du brevet de mécanicien 250 kW et du brevet de capitaine 200 peuvent également exercer les fonctions définies dans le présent tableau à bord des navires de longueur hors tout inférieure à 12 mètres, effectuant dans les eaux territoriales un service en mer de moins de douze heures et équipés de deux moteurs hors-bord d'une puissance propulsive inférieure à 250 kW chacun et permettant d'assurer la vitesse de sécurité du navire.
5 Les titulaires du brevet de mécanicien 750 kW peuvent exercer des fonctions définies dans le présent tableau à bord des navires armés au commerce exerçant des activités de transport de passagers effectuant dans les eaux territoriales un service en mer de moins de douze heures, équipés de deux moteurs d'une puissance propulsive inférieure à 750 kW chacun et permettant d'assurer la vitesse de sécurité du navire.