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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)


L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :
1°) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : »
2°) Il est ajouté au tableau une dernière ligne suivante :
«


SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER
collège

DEUXIÈME
collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

90

Maïeutique

2

1

2

1


».