L'article 1er du même arrêté est ainsi modifié :
1°) Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après : »
2°) Il est ajouté au tableau une dernière ligne suivante :
«
SECTION |
SOUS-SECTION |
TITRE |
TYPE |
PREMIER collège |
DEUXIÈME collège |
||
---|---|---|---|---|---|---|---|
Elus |
Nommés |
Elus |
Nommés |
||||
90 |
Maïeutique |
2 |
1 |
2 |
1 |
».