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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2019 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Douai (Nord))

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2019 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France (VNF) sur le territoire de la commune de Douai (Nord))


Sont déclarées inutiles pour le service de la navigation et déclassées du domaine public les parcelles situées sur la commune de Douai, cadastrées section AP n° 322 et n° 325, d'une contenance totale de 1 123 m2 environ, telles que figurant en couleur verte sur le plan annexé au présent arrêté (*).