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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 27 mai 2019 fixant les dates et heures de début des soldes ainsi que leur durée en application de l'article L. 310-3 du code de commerce)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 27 mai 2019 fixant les dates et heures de début des soldes ainsi que leur durée en application de l'article L. 310-3 du code de commerce)


La douzième ligne du premier tableau de l'annexe de l'arrêté du 27 mai 2019 susvisé, relative à la Guyane, est supprimée.