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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007 et pris en application de l'article L. 212-1 (IV) du code du sport)


Au tableau I « Diplômes délivrés par le ministère chargé de la jeunesse et des sports » figurant en annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 susvisé, la ligne suivante :


AQA à l'encadrement professionnel du vol libre

Encadrement des activités de vol libre
(vol biplace) dans tout établissement.


est remplacée par la ligne suivante :


AQA à l'encadrement professionnel du vol libre

Encadrement des activités de vol libre
(vol biplace) dans tout établissement.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans,
renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.