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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2019 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 octobre 2019 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur ces différentes configurations de pistes sont fixés conformément à l'annexe III jointe au présent arrêté.